Dernière révision: 1 Avril, 2024

Ce contrat s'applique à l'utilisation du service d'hébergement CubeSoft, ainsi que l'ensemble les produits et services reliés (collectivement désignés sous le terme «Service»).

Accord de Niveau de Service

Dans l'éventualité où CubeSoft ne fournit pas la disponibilité garantie ou les temps de réponses définis, CubeSoft remboursera au client la somme mensuelle fixe payée pour le Service si le client en fait la demande à l'intérieur de 30 jours après l'événement. L'Accord de Niveau de Service ne couvre pas les services qui ne sont pas offerts directement par CubeSoft.

Disponibilité

La disponibilité est mesurée à partir de la disponibilité des services suivants:

• DNS
• HTTP / HTTPS
• SMTP / SMTPS
• IMAP / IMAPS
• POP3 / POP3S

La disponibilité est mesurée par CubeSoft dans le réseau local. CubeSoft garantie une disponibilité mensuelle de 100%. Un temps de réponse qui excède 10 secondes indique une panne.

Exclus sont:

• Fenêtres de maintenance annoncées à l'avance (fenêtres de service).
• Indisponibilité causée par le client.
• Indisponibilité causée par des actions prises par requête du client.
• Désastres naturels.

Temps de réponse

Le temps de réponse du serveur web est mesuré par CubeSoft à l'intérieur de son réseau local. CubeSoft garantie que 95% des mesures ne dépasseront pas 50ms.

Un temps de réponse qui excède 10 secondes indique une panne et affecte la disponibilité, mais pas le calcul du temps de réponse.